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Séances du 07 décembre 2011
2 janvier 2012
- Délibération N°2011/4 (format pdf - 35.8 ko - 02/01/2012) : Approbation du compte rendu de la séance du 01 juin 2011
- Délibération N°2011/5 (format pdf - 44.5 ko - 02/01/2012) : Élection d’un membre du conseil d’administration de l’Office de l’Eau, Collège des collectivités, représentants des communes
- Délibération N°2011/6 (format pdf - 45.2 ko - 02/01/2012) : Élection d’un membre du conseil d’administration de l’Office de l’Eau, Collège des usagers et milieux socioprofessionnels
- Délibération N°2011/7 (format pdf - 82.4 ko - 02/01/2012) : Avis sur les limites amonts des réservoirs biologiques
- Délibération N°2011/8 (format pdf - 55.8 ko - 02/01/2012) : Avis sur le plan de communication 2012-2015 du Comité de Bassin
- Délibération N°2011/9 (format pdf - 48.4 ko - 02/01/2012) : Avis sur le période de présentation de l’état du financement des actions et du recouvrement des redevances d’usages de l’eau
